Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINI CHAMP SOLAIRE L'énergie engagée
SOLVEO ENERGIE

Numéro de dépôt :
4545622
Date de dépôt :
23/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2029
MINI CHAMP SOLAIRE L\'énergie engagée de SOLVEO ENERGIE

Présentation de la marque MINI CHAMP SOLAIRE L'énergie engagée

Déposée par voie électronique le 23 avril 2019 par SOLVEO ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINI CHAMP SOLAIRE L'énergie engagée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est SOLVEO ENERGIE domicilié(e) 3 bis route de Lacourtensourt - 31150 - Fenouillet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Delfour domicilié(e) 11 Place du Capitole - 31000 - Toulouse - France.

La marque MINI CHAMP SOLAIRE L'énergie engagée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI CHAMP SOLAIRE L'énergie engagée arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.

SOLVEO ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : INKASOL , ISO-INTEGRATION


SOLVEO ENERGIE - 3 bis route de Lacourtensourt - 31150 - Fenouillet - France


Monsieur François Delfour - 11 Place du Capitole - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, la commande ou le contrôle de l'énergie solaire ; appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, la commande ou le contrôle de l’électricité ; conduites d’électricité ; raccordements électriques ; transformateurs électriques ; condensateurs électriques ; appareil de mesure électrique ; accumulateurs électriques ; batteries électriques ; piles électriques ; piles solaires ;

Appareils de chauffage ; appareils de climatisation ; appareils de ventilation ; installations de conditionnement d'air ; capteurs solaires (chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; pompes à chaleur ; échangeurs thermiques ;

Installation, entretien et réparation de panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; installation, entretien et réparation d'équipements d'énergie solaire ; entretien et réparation de biens immobiliers ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation sur tout type de bâtiment ; installation, entretien et réparation d'appareils de chauffage, de climatisation ou de ventilation ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; informations en matière de construction ; consultations en matière de construction d'installations d'énergie solaire ; construction et mise en place d'installations d'énergie solaire pour le compte de tiers ;

Production d'énergie ; production d'énergie solaire ; exploitation d'installations de production d'énergie pour le compte de tiers ;

Expertises dans le domaine de la production d'énergie ; travaux d'ingénierie dans le domaine de l'énergie solaire ; conseils en matière d’économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement.